Echos de la commune > Les arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux ponctuels

- mise à jour le 9 novembre 2011 - 10H50 -

Arrêté municipal du 14 novembre 2011

Arrêté municipal portant sur la réfection du parapet du pont SCNF située au « stade Verdier – la Croix Rompue » qui sera réalisée le mercredi 16 novembre 2011 de 08H00 à 17H00.

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> mise en ligne le 14 novembre 2011 - 14H45 -

Arrêté municipal du 8 novembre 2011

Arrêté municipal portant sur la campagne de nettoyage des bouches avaloirs grilles qui sera réalisée du jeudi 10 au mardi 22 novembre 2011 à Breuil-Le-Vert (Oise), sur l’ensemble de la Commune de Breuil-Le-Vert.

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> mise en ligne le mercredi 9 novembre 2011 - 10H50 -

Arrêtés Municipaux permanents et/ou de longue publication

Piste BMX

Arrêté municipal, du 02 septembre 2011, portant règlementation de la piste BMX

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> mise en ligne le samedi 3 septembre 2011 - 10H25 -

Elagage et le recépage des plantations

Arrêté municipal prescrivant l’élagage et le recépage des plantations le long des voies publiques communales

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> mise en ligne le 12 août 2010 - 10H55 -

Interdiction de pêche à l'étang communal

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> mise en ligne le - -

Stationnement des caravanes et autres résidences mobiles

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> mise en ligne le vendredi 14 août 2009 - 15H35 -

Stationnement général
sur la Commune de Breuil-Le-Vert - Arrêté du 02 septembre 2011

Stationnement général sur la Commune de Breuil-Le-Vert - Arrêté du 1er septembre 2011

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> mise en ligne le lundi 5 septembre 2011 - 11H00 -